Mentions légales
Conformément à la LOI n°2004-275 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l'économie numérique.
PROPRIETAIRE DU SITE :
- Association Française des Travel Managers
5 rue Saint Claude 75003 Paris FRANCE
Tel : +33 (0)1 74 31 11 11
SIRET : 50784370400028 - N° TVA intracommunautaire : FR42507843704
DIRECTEUR DE LA PUBLICATION :
- Michel DIELEMAN, Président de l'Association Française des Travel Managers.
HEBERGEUR :
- Webzine
Siège social : 12 rue Général Fiorella - 20 000 Ajaccio - tel:+33 (0)9 72 12 82 06 - info@webzinemaker.net
CNIL :
En tant qu'association de loi 1901, l'AFTM est dispensée de déclaration CNIL
: Dispense n°8 - Délibération n°2006-130 du 9 mai 200
COPYRIGHT :
Toute représentation ou reproduction abusive du contenu du site
http://www.aftm-matricematurite.fr,
par quelque procédure que ce soit, constituerait donc une contrefaçon sanctionnée par les articles 425
et suivants du Code pénal. Tous les éléments(textes, logos, images, graphiques, mise en page, base de données)
mis en ligne sur le site http://www.aftm-matricematurite.fr, sauf mentions particulières,
sont la propriété intellectuelle et légale de son auteur, l’AFTM.
Les données recueillies dans le cadre du test ne feront l'objet d'aucune exploitation nominative. Elles sont protégées par mot de passe et seront tenues confidentielles par l'AFTM. Les seules exploitations qui en seront faites seront anonymes, globales et dans un but unique de statistiques.
Les données recueillies dans le cadre du test ne feront l'objet d'aucune exploitation nominative. Elles sont protégées par mot de passe et seront tenues confidentielles par l'AFTM. Les seules exploitations qui en seront faites seront anonymes, globales et dans un but unique de statistiques.